MENTIONS LÉGALES
1. Identification de l’éditeur et de l’hébergeur du site
Le site https://polypanel.be/, ci-après dénommé « Polypanel », est édité par Polypanel Belgique SRL, dont le siège social est situé Rue des Boussines 46 à 6960 Vaux-Chavanne Belgique, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 0880 936 677.
Téléphone : +32 (0) 86/32.22.26
E-mail : Info@polypanel.be
Le Directeur de la publication est Anaïs Lemarchand, commerciale.
Le site est hébergé par Infomaniak Network SA, Rue Eugène Marziano 25 à 1227 Les Acacias Genève, Suisse.
2. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéo, sons, animations, etc.) consultables sur le site Polypanel sont et restent la propriété exclusive de Polypanel Belgique SRL ou de tiers ayant autorisé Polypanel Belgique SRL à les utiliser. Toute reproduction, utilisation ou adaptation des contenus du site sans l’accord préalable écrit de Polypanel Belgique SRL est strictement interdite. Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon engendrant des responsabilités civiles et pénales du contrevenant.
3. Protection des données personnelles
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6. Modification des mentions légales
Polypanel Belgique SRL se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. En cas de litige, et après une tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux de Liège seront compétents pour traiter ce litige.